Marque enregistrée - Marque en vigueur

COOP 4.0
SCA DE LA REGION D'ARCIS SUR AUBE

Numéro de dépôt :
4562326
Date de dépôt :
24/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2029
COOP 4.0 de SCA DE LA REGION D\'ARCIS SUR AUBE

Présentation de la marque COOP 4.0

Déposée par voie électronique le 24 juin 2019 par SCA DE LA REGION D'ARCIS SUR AUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COOP 4.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est SCA DE LA REGION D'ARCIS SUR AUBE domicilié(e) ZI DE VILLETTE - 10700 - ARCIS SUR AUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCARA, Madame CELINE GILLET domicilié(e) ZI DE VILLETTE - 10700 - ARCIS SUR AUBE - France.

La marque COOP 4.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOP 4.0 arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

SCA DE LA REGION D'ARCIS SUR AUBE a également déposé les autres marques suivantes : COOP 5.0 , FARM ADVISOR , FOOD ADVISOR , EAT ADVISOR


SCA DE LA REGION D'ARCIS SUR AUBE - ZI DE VILLETTE - 10700 - ARCIS SUR AUBE - France


SCARA, Madame CELINE GILLET - ZI DE VILLETTE - 10700 - ARCIS SUR AUBE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais ;

Viande ; fruits secs ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; fromages ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.